Commande minimum de 12 bouteilles par type de vins.
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Pour toute commande inférieure à 120 bouteillles, participation aux frais de transport de 10,00 € à Paris et proche
banlieue, et de 20,00 € TTC en province.
Franco de port pour toute commande à partir de 120 bouteilles en France Métropolitaine.
Paiement à la commande. Merci de joindre un chèque à l'ordre de Oenotropie à l'adresse se trouvant ci-dessous.
Pour plus de renseignements concernant le règlement, merci de vous reporter aux conditions générales de vente.
Article 1
Les tarifs sont sans engagement, sauf vente, après acceptation des commandes. Les vins sont disponibles dans la limite de nos stocks. Dans le cas où un vin n'est plus disponible, celui-ci ne sera remplacé par une cuvée différente ou un millésime différent que sur accord exprès de l'acheteur.
Article 2
Toute commande passée à la société Oenotropie fera l'objet d'un paiement en avance et réglable par chèque bancaire à l'adresse du siège social. Aucun dérogation particulière ne peut, sauf acceptation formelle d'Oenotropie, prévaloir contre ces conditions de règlement.
Article 3
Oenotropie restera propriétaire de la marchandise livrée jusqu'à son complet règlement conformément à la loi du 12 mai 1980 et à la loi du 25 janvier 1985. L'acheteur supportera donc la charge des risques en cas de perte ou de destruction survenues entre la date de livraison de la marchandise et le complet paiement du prix.
Article 4
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire quel que soit le montant de la commande. Le nombre de colis portés sur le bon de livraison fait foi vis-à-vis du destinataire. Tout avarie ou colis manquant doit être constaté lors de la livraison en présence du transporteur et faire l'objet de réserves précises sur le recepissé de livraison. Ces réserves doivent être confirmées par lettre recommandée dans le délai de 48 heures suivant la date de livraison.
Article 5
Les délais de livraison sont fixés à titre indicatif. Tout dépassement de délai de livraison ne peut en aucun cas donner lieu à des dommages, intérêts ou retenues, ni à l'annulation des commandes en cours. Dans le cas où Oenotropie est mis au courant d'un éventuel retard dans le délai de livraison, celle-ci s'engage à en tenir informé l'acheteur.
En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'acheteur est à jour dans ses obligations envers Oenotropie.
Article 6
Tout recouvrement de créance par l'intermédiaire d'un service de contentieux sera majoré des honoraires que nous facturera ledit contentieux, auxquels s'ajouteront les frais administratifs de correspondance et d'intérêts de retard. Pour tout retard de paiement, les sommes dues porteront intérêts, au taux annuel égal au taux de base bancaire majoré de trois points, sans préjudice de tout autre droit que se réserve Oenotropie.
En cas de non-paiement d'un effet à la date prévue, l'ensemble des effets tirés sur le client, au titre d'un ou plusieurs contrats, devient exigible 8 jours après la mise en demeure de payer adressée par lettre recommandée avec accusé de réception, et demeure vaine. Devient également exigible l'intégralité des sommes restant dues en raison de la commande impayée ou de toutes autres commandes livrées ou en cours de livraison, ou pour toutes causes, quel que soit le mode de règlement perçu, que la date de règlement soit échue ou non. Dans ce cas, Oenotropie s'autorise à suspendre toute livraison même si il existe un éventuel contrat en cours.
Article 7
Toute contestation relative à l'interprétation des présentes et de leur suite relèvera de la compétence du Tribunal de Commerce de Paris.
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Oenotropie - Jean-Emmanuel Simond
58 rue du chateau d'eau - 75010 Paris
Tél : 06.18.44.47.32 - Fax : 01.42.59.09.86 - jes@oenotropie.com
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